ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 10 février 2011
Direction générale
2011/17 Approbation des comptes rendus analytiques des séances du conseil municipal du 16 décembre 2010 et du 20 janvier 2011.
2011/18 Information de la liste des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
2011/19 Approbation de l'avenant à la convention de gestion du pôle culturel passée entre la communauté d'agglomération de la Plaine Centrale et la commune d'Alfortville.
Finances
2011/20 Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2011.
Urbanisme
2011/21 Modification du plan local d'urbanisme.
2011/22 Îlot San Benedetto-Goujons : autorisation donnée au Maire de déposer le permis de démolir pour la parcelle AJ 63.
2011/23 Îlot San Benedetto-Goujons : autorisation donnée au Maire de déposer le permis de démolir pour la parcelle AJ 116.
2011/24 Îlot San Benedetto-Goujons : autorisation donnée à logial OPH de déposer les permis de construire pour les parcelles AJ 63, AJ 115, AJ 116 et AJ 65.
2011/25 Zac Chantereine : autorisation du transfert des arrêtés préfectoraux de déclaration d'utilité publique et de cessibilité au profit de l'agence foncière et technique de la région parisienne.
2011/26 ZAC des Bords de Marne : compte rendu d'activités 2009 : bilan économique et financier.
2011/27 Rue de l'Avenir : déclassement et désaffectation d'une partie de l'emprise de la voie communale.
2011/28 Création d'un square sis 28 rue des Camélias : autorisation d'urbanisme pour son aménagement.
2011/29 Acquisition d'un bien immobilier sis 9 rue des Pivoines.
Travaux et équipement
2011/30 Parc automobile municipal : cession et sortie de l'actif d'un véhicule municipal à titre onéreux.
2011/31 Parc automobile municipal: mise à la réforme d'un véhicule municipal.
Ressources humaines
2011/32 Modification du tableau des effectifs : emplois permanents et non-permanents.
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