Conseil municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 08 octobre 2010 à 18h30 en mairie d’Alfortville

En bleu les votes du groupe UMP

Groupe UMP :

Présents : Patrick Bédrossian, Gérard Miramond, Lucien Pambou

Absente et représentée : Brigitte Cauvin

Direction générale

2010/100         Approbation du compte-rendu analytique de la séance du conseil municipal du 28 juin 2010.

2010/101         Présentation de la liste des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

2010/102         Société alfortvillaise de gestion du chauffage urbain (SAGECHAU) : remplacement d'un conseiller municipal : désignation d'un nouveau représentant au sein de son assemblée générale.

2010/103         Sécurité : comité local d'information et de concertation (CLIC) sur les risques industriels du dépôt pétrolier "BP France" de Vitry-sur-Seine : désignation d'un nouveau représentant du conseil municipal.

2010/104         Société alfortvillaise de gestion du chauffage urbain (SAGECHAU) : communication de son rapport d'activités au conseil municipal : exercice 2009.

2010/105         Syndicat mixte d'Alfortville pour la géothermie (SMAG) communication de son rapport d'activités au conseil municipal : exercice 2009.

Vote du groupe UMP : ·           favorable : questions 100 et 101 ·           abstention : questions 102, 103 ·           dont acte donné à Monsieur le Maire : questions 104 et 105

Finances

2010/106         Budget supplémentaire de l'assainissement : exercice 2010.

2010/107         Budget supplémentaire de la régie publicitaire : exercice 2010.

2010/108         Centre communal d'action sociale (CCAS) : renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2011 : avis du conseil municipal.

2010/109         Programme de réhabilitation de 300 logements par le groupe immobilier "Grand Ensemble" : garantie de la ville pour un emprunt souscrit par Valophis Habitat, OPH du Val de Marne.

2010/110         Dotation départementale globale d’investissement (DDGI) : rapport d'utilisation des crédits de l’exercice 2009.

Vote du groupe UMP : ·           favorable : questions 106, 107, 108, 110 ·           abstention : question 109

Urbanisme

2010/111         Patrimoine : opération San Benedetto- Goujons : acquisition de la parcelle AJ 63, sise 11 rue des Goujons : autorisation donnée au maire de signer la promesse de vente.

2010/112         Patrimoine : régularisation d'un transfert de propriété rétrocession à Logial-OPH des parcelles cadastrées J 51 à 53, 60 à 63, 69, 70 et 179 à 183, à l'euro symbolique : autorisation donnée au maire de signer les actes de vente.

2010/113         Programme local de l'habitat tel qu'élaboré par la communauté d'agglomération de la Plaine centrale du Val de Marne : avis du conseil municipal.

2010/114         Environnement : aménagement paysager du parc du centre aquatique : demandes de subventions au conseil général du Val de Marne, ainsi qu'à tout autre organisme susceptible de participer à son financement.

 

Vote du groupe UMP : ·           favorable : questions 110, 112 et 114 ·           abstention : questions 111, 113

Politique de la Ville

2010/115         Politique de la ville : subventions aux associations locales pour des projets spécifiques : exercice 2010 : deuxième délégation de crédits.

 

Vote du groupe UMP : ·           favorable

Travaux et équipement

2010/116         Environnement : amélioration de la qualité de la Marne : approbation du contrat de bassin présenté par le syndicat "Marne Vive".

2010/117         Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (SIGEIF) : adhésion de la ville de Rocquencourt : avis du conseil municipal.

Vote du groupe UMP : ·           favorable : questions 116 et 117

Marchés Publics

2010/118         Environnement : marché de travaux de plantation, de transplantation et d'entretien du patrimoine arboré : autorisation donnée au maire de signer le marché avec la société Espaces Verts et Jardins.

2010/119         Centre aquatique : marché d'achat de mobilier et d'accessoires divers : autorisation donnée au maire de signer les marchés avec les sociétés attributaires.

2010/120         Centre aquatique : réalisation de forages pour le chauffage et la climatisation: avenant n° l au marché  n° 07-19 passé avec la société SANFOR.

2010/121         Fourniture de matériaux de voirie, lot n°1 : avenant n°1 au marché passé avec la société INGENIA.

Vote du groupe UMP : ·           favorable : questions 118, 119, 120 et 121

Affaires Scolaires

2010/122         Cours du soir pour adultes dans le cadre de la promotion sociale : montant de la participation des élèves : année scolaire 2010/2011.

Vote du groupe UMP : ·           favorable

Petite Enfance

2010/123         Structures d'accueil de la petite enfance approbation du nouveau règlement intérieur.

Vote du groupe UMP : ·           favorable

Affaires sociales

2010/124         Centre municipal de santé : convention passée avec l'agence régionale de santé (ARS) pour l'activité de vaccination contribution financière de l'ARS.

Vote du groupe UMP : ·           favorable

 

Ressources humaines

2010/125         Frais de déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial.

2010/126         Cours du soir pour adultes : taux horaire de vacation des intervenants : année scolaire 2010/2011.

2010/127         Intervenants extérieurs en milieu scolaire, rémunérés par la ville: avenant n°16 à la convention du 26 juin 2002 passée avec l'Éducation Nationale: année scolaire 2010/2011.

2010/128         Convention de mise à disposition de personnel auprès du centre communal d'action sociale (CCAS) d'Alfortville.

2010/129         Petite enfance : modification du tableau des effectifs : contrat d'accompagnement dans l'emploi.

Vote du groupe UMP : ·           favorable : questions 126 à 129 ·           abstention : question 125 malgré l’utilité du voyage le groupe UMP se désolidarise des intentions du groupe majoritaire socialiste et refuse de servir de caution aux dépenses