CONSEIL MUNICIPAL
du 20 janvier 2011
du 20 janvier 2011
En bleu les votes du groupe UMP
Groupe UMP :
Présents : Patrick Bédrossian, Lucien Pambou, Brigitte Cauvin
Absent et représenté : Gérard Miramond
Finances
2011/1 Centre aquatique : création d'une tarification pour l'ensemble des activités et prise en compte du quotient familial pour l'école de natation, les Bébés nageurs et le Jardin aquatique.
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2011/2 Exploitation du centre aquatique : avenant n° 1 à la convention de délégation de service public.
Vote du groupe UMP et Apparentés
- Favorable : question 1
- Abstention : question 2
Urbanisme
2011/3 Opération San Benedetto-Goujons: acquisition de la parcelle AJ n° 65 : autorisation donnée au maire de signer l'acte notarié. [Montant : 376 105 €]
2011/4 Opération San Benedetto-Goujons : acquisition de la parcelle AJ n° 116 : autorisation donnée au Maire de signer l'acte notarié. [Montant : 75000 €]
Vote du groupe UMP et Apparentés
- Favorable : questions 3, 4
Travaux et équipement
2011/5 Assainissement: adoption d'un protocole transactionnel suite à un sinistre, 4 place de l'Europe/27 rue de Rome.
Vote du groupe UMP et Apparentés
- Question retirée
Marchés Publics
2011/6 Environnement: élagage, abattage et essouchage d'arbres : autorisation donnée au Maire de signer le marché avec la société Nouvelle Étienne Pelle. [Montant 20 000 €]
2011/7 Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements de la petite enfance : autorisation donnée au maire de signer le marché avec la société Quintin.
2011/8 Fourniture de matériel, de matériaux et de produits divers nécessaires aux services techniques municipaux, lot n°2 « peintures » : avenant n°1 au marché n°10/03 passé avec la société « Couleur de Tollens ».
2011/9 Fourniture de matériel, de matériaux et de produits divers, nécessaires aux services techniques municipaux : lot n° 3 « bois et dérivés » : avenant n° 1 au marché n° 10/04 passé avec la société DMBP.
2011/10 Annulation de l'avenant n° 1 au marché de travaux neufs de voirie et d'assainissement n° 07/18, passé avec le groupement Valentin/Jean Lefèbvre.
2011/11 Voirie : adoption d'un protocole transactionnel suite à l'annulation de l'avenant n° 1 au marché n° 07/18 passé avec le groupement Valentin/Jean Lefèbvre.
Vote du groupe UMP et Apparentés
- Favorable : questions 6, 7, 8, 9, 10 et 11
Affaires Scolaires
2011/12 Accueil de loisirs sans hébergement pour les adolescents convention d'objectifs et de financement de la prestation avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne.
2011/13 Accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants d'âge élémentaire : convention d'objectifs et de financement de la prestation, avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne.
2011/14 Accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants d'âge maternel: convention d'objectifs et de financement de la prestation avec la Caisse d'Allocations familiales du Val de Marne.
Vote du groupe UMP et Apparentés
- Favorable : questions 12, 13 et 14
Affaires Sociales
2011/15 Centre municipal de santé : approbation du projet de santé.
Vote du groupe UMP et Apparentés
- Favorable : question 15
Divers
2011/16 Dénomination du square sis 30 rue Véron : Square des Droits de l’enfant
Vote du groupe UMP et Apparentés
- Favorable : question 16
