ALFORTVILLE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

du 20 janvier 2011

Finances

2011/1        Centre aquatique : création d'une tarification pour l'ensemble des activités et prise en compte du quotient familial pour l'école de natation, les Bébés nageurs et le Jardin aquatique.

2011/2        Exploitation du centre aquatique : avenant n° 1 à la convention de délégation de service public.

Urbanisme

2011/3        Opération San Benedetto-Goujons: acquisition de la parcelle AJ n° 65 : autorisation donnée au maire de signer l'acte notarié.

2011/4        Opération San Benedetto-Goujons : acquisition de la parcelle AJ n° 116 : autorisation donnée au Maire de signer l'acte notarié.

Travaux et équipement

2011/5        Assainissement: adoption d'un protocole transactionnel suite à un sinistre, 4 place de l'Europe/27 rue de Rome.

Marchés Publics

2011/6        Environnement: élagage, abattage et essouchage d'arbres : autorisation donnée au Maire de signer le marché avec la société Nouvelle Étienne Pelle.

2011/7        Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements de la petite enfance : autorisation donnée au maire de signer le marché avec la société Quintin.

2011/8        Fourniture de matériel, de matériaux et de produits divers nécessaires aux services techniques municipaux, lot n°2 « peintures » : avenant n°1 au marché n°10/03 passé avec la société « Couleur de Tollens ».

2011/9        Fourniture de matériel, de matériaux et de produits divers, nécessaires aux services techniques municipaux : lot n° 3 « bois et dérivés » : avenant n° 1 au marché n° 10/04 passé avec la société DMBP.

2011/10      Annulation de l'avenant n° 1 au marché de travaux neufs de voirie et d'assainissement n° 07/18, passé avec le groupement Valentin/Jean Lefèbvre.

2011/11      Voirie : adoption d'un protocole transactionnel suite à l'annulation de l'avenant n° 1 au marché n° 07/18 passé avec le groupement Valentin/Jean Lefèbvre.

Affaires Scolaires

2011/12      Accueil de loisirs sans hébergement pour les adolescents convention d'objectifs et de financement de la prestation avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne.

2011/13      Accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants d'âge élémentaire : convention d'objectifs et de financement de la prestation, avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne.

2011/14      Accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants d'âge maternel: convention d'objectifs et de financement de la prestation avec la Caisse d'Allocations familiales du Val de Marne.

Affaires Sociales

2011/15      Centre municipal de santé : approbation du projet de santé.

Divers

2011/16      Dénomination du square sis 30 rue Véron.