ALFORTVILLE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 10 février 2011

Direction générale

2011/17      Approbation des comptes rendus analytiques des séances du conseil municipal du 16 décembre 2010 et du 20 janvier 2011.

2011/18      Information de la liste des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

2011/19      Approbation de l'avenant à la convention de gestion du pôle culturel passée entre la communauté d'agglomération de la Plaine Centrale et la commune d'Alfortville.

Finances

2011/20      Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2011.

Urbanisme

2011/21      Modification du plan local d'urbanisme.

2011/22      Îlot San Benedetto-Goujons : autorisation donnée au Maire de déposer le permis de démolir pour la parcelle AJ 63.

2011/23      Îlot San Benedetto-Goujons : autorisation donnée au Maire de déposer le permis de démolir pour la parcelle AJ 116.

2011/24      Îlot San Benedetto-Goujons : autorisation donnée à logial OPH de déposer les permis de construire pour les parcelles AJ 63, AJ 115, AJ 116 et AJ 65.

2011/25      Zac Chantereine : autorisation du transfert des arrêtés préfectoraux de déclaration d'utilité publique et de cessibilité au profit de l'agence foncière et technique de la région parisienne.

2011/26      ZAC des Bords de Marne : compte rendu d'activités 2009 : bilan économique et financier.

2011/27      Rue de l'Avenir : déclassement et désaffectation d'une partie de l'emprise de la voie communale.

2011/28      Création d'un square sis 28 rue des Camélias : autorisation d'urbanisme pour son aménagement.

2011/29      Acquisition d'un bien immobilier sis 9 rue des Pivoines.

Travaux et équipement

2011/30      Parc automobile municipal : cession et sortie de l'actif d'un véhicule municipal à titre onéreux.

2011/31      Parc automobile municipal: mise à la réforme d'un véhicule municipal.

Ressources humaines

2011/32      Modification du tableau des effectifs : emplois permanents et non-permanents.