ALFORTVILLE

CONSEIL MUNICIPAL

du 16 décembre 2010

En bleu les votes du groupe UMP

Groupe UMP :

Présents : Patrick Bédrossian, Gérard Miramond, Lucien Pambou

Absente et représentée : Brigitte Cauvin

Début du conseil municipal à 18h30, fin à 20h30

Monsieur le Maire a souhaité à tous les conseillers muni

Direction Générale

2010/131           Approbation du compte-rendu analytique de la séance du conseil municipal du 8 octobre 2010.

2010/132           Présentation de la liste des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Favorable : questions 131, 132

Finances

2010/133           Budget de la ville 2010 : décision modificative n° 1.

2010/134           Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2011, avant le vote du budget primitif 2011.

2010/135           Taxe d'assainissement : fixation du taux au 1er janvier 2011.

2010/136           Droits de voirie et d'occupation du domaine public pour l'année 2011 : actualisation.

2010/137           Stationnement réglementé des véhicules dans la ville :tarification pour l'année 2011.

2010/138           Marchés forains : droits de place et redevances pour l'année 2011.

2010/139           Parking de la mairie : location des places : tarif pour 2011.

2010/140           Service municipal de la jeunesse : tarification des activités pour 2011.

2010/141           Activités périscolaires et extra-scolaires : tarification pour l’année 2011.

2010/142           Domaine funéraire : actualisation des tarifs des concessions et  de la taxe d'inhumation pour l'année 2011.

2010/143           Domaine funéraire : tarifs des concessions du columbarium et des cavurnes : année 2011.

2010/144           Avances sur subventions à certaines associations et à des établissements publics locaux : exercice 2011.

2010/145           Subventions complémentaires aux associations locales bénéficiant de locaux et de personnel mis à disposition par la ville : exercice 2010.

2010/146           Admission en non valeur : approbation des taxes et des produits non recouvrables : exercices 2002 à 2009.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Favorable : questions 135, 136, 137, 138, 139,140, 141, 142, 143 et 146

- Abstention : questions 144, 145

Question 138 : Lucien Pambou demande des informations à Monsieur le Député-maire concernant le contrat de concession qui lie l’entreprise Dadoun à la ville.

Question 144 : Lucien Pambou demande des informations sur les associations Avant Scène et Créa qui reçoivent une grande part des subventions.

Urbanisme

2010/147           ZAC Chantereine : 12 quai de la Révolution : permis de démolir.

2010/148           ZAC Chantereine : approbation du dossier de réalisation.

2010/149           ZAC Chantereine : approbation du programme des équipements publics.

2010/150           Patrimoine : acquisition d'un appartement sis 20 rue de Marne.

2010/151           Ilot San Benedetto Goujons : acquisition d'un bien situé 11 rue des Goujons, cadastré AJ 63 et cession à Logial OPH : autorisation donnée au Maire de signer les actes.

2010/152           Projet sur le Réseau de Transport Public du Grand Paris : avis du conseil municipal.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Favorable : questions 147, 149

- Abstention : questions 148, 150, 151, 152

Travaux et Équipement

2010/153           Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) : demandes de subventions attendues et prévues en 2010 et 2011.

2010/154           Parc automobile municipal : mise à la réforme de trois véhicules municipaux.

2010/155           Environnement : renouvellement de l'adhésion à l'association plante et cité

2010/156           Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) : rapport d'activités pour l'année 2009.

2010/157           Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) : rapport d'activité pour l'année 2009.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- favorable : questions 153, 154, 155

- questions 156, 157 : dont acte donné à Monsieur le Maire

Marchés Publics

2010/158           Construction d'un centre aquatique : lot n° 1, clos et couvert :avenant n° 3 au marché n° 09/01 passé avec la société Dutheil Ingénieurs Constructeurs.

2010/159           Construction d'un centre aquatique : lot n° 2 , carrelages :avenant n° 1 au marché 09/14 passé avec le groupement d'entreprises Allouche/Etandex.

2010/160           Construction d'un centre aquatique : lot n° 3, lots techniques :avenant n° 2 au marché n° 09/03 passé avec le groupement d'entreprises Guiban Saebi.

2010/161           Construction d'un centre aquatique : lot n°4, Equipements sportifs : avenant n° 1 au marché n° 09/04 passé avec la société Spot.

2010/162           Construction d'un centre aquatique : lot n° 5, saunas et hammam : avenant n° 1 au marché n° 09/05 passé avec la société Nordique France.

2010/163           Voirie : fourniture de mobiliers urbains, de signalisation verticale,de matériels, de matériaux et de produits divers - lots n° 1 à 5 :autorisation donnée au maire de signer les marchés avec les sociétés attributaires.

2010/164           Fourniture d'habillement pour le personnel communal : lots 1 à 9 : autorisation donnée au maire de signer les marchés avec les sociétés attributaires.

2010/165           Véhicules du parc municipal : fourniture de pièces détachées et pneumatiques : autorisation donnée au maire de signer le marché avec la société attributaire.

2010/166           Entretien des espaces sportifs : autorisation donnée au maire de signer le marché avec la société Rev Sport.

2010/167           ZAC Chantereine : mise en œuvre du projet de rénovation urbaine : autorisation donnée au maire de signer le traité de concession d'aménagement.

2010/168           Exploitation et entretien du stationnement payant : avenant n°1 au marché n° 10/08 passé avec la société Parkings de France Services.

2010/169           Exploitation des installations thermiques raccordées au réseau de chauffage urbain : autorisation donnée au maire de signer le marché.

2010/170           RETRAIT

2010/171           Aménagement paysager du parc du centre aquatique: autorisation donnée au maire de signer le marché de maîtrise d'œuvre.

2010/172           Assurance statutaire du personnel communal : avenant n° 1 au marché n° 06/23 passé avec la société Aster.

2010/173           Traité d'abonnement de fourniture de chaleur : transfert de la SAGECHAU au SMAG : avenant n:10.

2010/174           RETRAIT

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Contre : 158, 159 160, 161, 162. Le groupe UMP et Apparenté vote « contre » les surcoûts liés aux contrefaçons et non pas contre la construction de la piscine

- Favorable : questions 163, 164, 165, 166, 168, 169, 172

- Abstention : questions 167, 170, 173

Question 170 : Monsieur le Maire a communiqué le nom de l’entreprise retenue parmi les trois candidates : Talleyrand et associés

Culture et vie associative

2010/175         Répartition de la dotation départementale aux associations présentant un intérêt local : exercice 2010.

2010/176         Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association des employés de la ville d'Alfortville (AEVA).

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Favorable : question 176

- Abstention : question 175

Question 176 : Lucien pambou demande des précisions sur l’AEVA : date de création, contenu et montants des subventions prévues.

Affaires Scolaires

2010/177           Intervenants extérieurs en milieu scolaire rémunérés par la ville : avenant n° 17 à la convention du 26 juin 2002 passée avec l'éducation nationale : année scolaire 2010/2011.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Favorable : question 177

Petite Enfance

2010/178           Petite Enfance : avenant n° 1 au nouveau règlement intérieur des structures d'accueil.

2010/179           Petite enfance : modification du plafond de rémunération des usagers pour le calcul de leur participation aux frais de garde.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Favorable : questions 178, 179

Affaires Administratives

2010/180           Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne ' (SIFUREP) : communication au conseil municipal du rapport d'activités 2009.

2010/181           Commune d'Alfortville : lieu d'enregistrement des demandes de logement locatif social à partir du 1er avril 2011.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Dont acte donné à Monsieur le Maire : 180, 181

Ressources humaines

2010/182           Recensement général de la population : recrutement des agents recenseurs.

2010/183           Maintien de salaire : contrat collectif avec la mutuelle nationale territoriale : avenant.

2010/184           Modification du tableau des effectifs : emplois permanents et non permanents.

Vote du groupe UMP et Apparentés

- Favorable : questions 182, 183 184